Les clés pour anticiper au service des élus, des CE et des CHSCT

Politiques de prévention des risques professionnels dans les TPE

Publié en juin 2012

ISAST a rélaisé en 2006 une étude commandée par la DARES (Ministère du travail) au sujet « des pratiques et les politiques de prévention des risques professionnels dans les très petites entreprises ».

Cette enquête s’est apuyée sur :

  • une enquête de terraininformation de base receuillie auprès de 27 TPE de trois secteurs (BTP, réparation automobile, aides à domicile),
  • l’analyse des démarches de 6 institutions de prévention intervenants dans les TPE,
  • des entretiens avec une trentaine d’acteurs (représentants des partenaires sociaux, consultants indépendants, techniciens d’institution de prévention et de contrôle),
  • une analyse des support d’aide à la mise en place des DUE,
  • une état des lieux statistiques concernant la problématique étudiée.

Cette étude a été présentée en 2009 Conseil d’orientation sur les conditions de travail (COCT) lors des travaux du groupe de travail n°3 : « le développement des démarches de prévention et leur adaptation dans les TPE et PME » 

Pour en savoir plus sur ce Groupe de travail du COCT : http://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere,149/le-conseil-d-orientation-sur-les,1455/preparation-du-plan-de-sante-au,1551/documents-pour-le-groupe-de,10424.html

Télécharger le rapport complet

Groupe Apex – Isast

32, rue de Chabrol 75010 Paris
Tél. 01 53 72 00 00 – Fax 01 53 72 00 01

Nantes Rennes Montpellier Lille Lyon Grenoble
5, rue Le Nôtre
44000 Nantes
Tél. 02 51 82 82 38
Centre d’affaires Alizés
22, rue de la Rigourdière
35510 Cesson-Sévigné
Tél. 02 99 83 53 98
117, avenue de Palavas
34070 Montpellier
Tél. 04 67 06 96 55
36, rue Inkerman – Gounod V
59000 Lille
Tél. 03 20 15 86 19 – Fax 03 20 15 83 66
Immeuble Le Mercure
94, rue Servient
69003 Lyon
Tél. 04 37 48 29 80
45, avenue Alsace Lorraine
38000 Grenoble
Tél. 04 76 20 33 10 – Fax 04 38 12 93 58

Envoyer un message
Les champs marqués * sont obligatoires

Prénom

Nom

Tél. *

e-mail *

Entreprise

Votre message

Fermer